Marchandises transportées

D’une façon générale, deux éventualités se présentent :

Soit vous transportez vos marchandises par vos propres véhicules.
Soit vous les faites transporter par un transporteur tiers.

Transport de ses marchandises par ses propres véhicules

Il y a lieu de déterminer la valeur des marchandises à assurer pour un véhicule désigné et déterminer les garanties à souscrire en fonction du type de marchandise transportée et sa valeur.

a) Garantie limitée :

b) Garantie étendue :

« Tous Risques » couvrant non seulement le transport aux conditions reprises susmentionnées mais également le chargement et le déchargement.

c) Dispositions communes en ce qui concerne la garantie vol

Les risques de vol énumérés ci-avant restent couverts entre 20h00 et 08h00 UNIQUEMENT lorsque le véhicule se trouve dans un bâtiment  construit en dur fermé et de surcroît fermé à clé. La preuve que le véhicule se trouvait bien dans un endroit tel que décrit ci-dessus entre 20h00 et 08h00, appartient à l’assuré (Cette plage horaire peut être adaptée de cas en cas préalablement à la souscription de la police).

Transport de ses marchandises par un transporteur externe à la firme

La responsabilité des transporteurs est régie par des conventions de transport internationales. Ces conventions internationales stipulent que le transporteur n’est pas responsable pour tous les dommages survenus aux marchandises transportées et prévoient des limites d’indemnisation très faibles. Vous avez, dans la plupart des cas, tout intérêt à assurer vous-même votre marchandise transportée même si elle est transportée par un tiers.

Conventions internationales et leurs limitations d’indemnisation

(*) DTS = droits de tirage spéciaux

Assurance de la responsabilité des transporteurs professionnels vis-à-vis des marchandises transportées

Assurance de la responsabilité des transporteurs telle qu’elle découle des conventions mentionnées ci-dessus.